1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet suninvar.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Grégory Equestri – Contact : lescapadeprovencale@suninvar.fr 07 49 15 24 59 – Adresse : 217 Chemin de la Pierre du Moulin.

Identification de l’entreprise : ??

Directeur de la publication : – Contact : Grégory Equestri.

Hébergeur : Société Ex2 Inc. Ex2 CP 70161 Québec STN Québec-Centre, G2K 0A2 Québec, Québec CANADA

Délégué à la protection des données : Grégory Equestri – lescapadeprovencale@suninvar.fr

Autres contributeurs : Tineesi

Crédits photos : Sun In Var, Shutterstock et Google.

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

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Grégory Equestri décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur suninvar.fr.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

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